Mentions légales

Identification

Association régit La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Dénomination : CMTI : Prévention Santé et travail 06
Adresse du siège : 5-7 rue Delille

06000 Nice Mail : contact@cmti06.com

Téléphone : 04 93 62 74 62

Hébergeur

Gestionnaire : Agence 1 égal 2 Adresse : Parc de l'Angevinière, Bât B5

900 Chemin de l'Aumône Vieille

13400 Aubagne Téléphone : 04 91 29 90 50

Mentions relatives à l'utilisation des données personnelles

Les informations personnelles communiquées par l’utilisateur du fait du formulaire de contact de satisfaction et ou de réclamations présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au CMTI, à des fins de gestion administrative concernant nos services de médecine et santé au travail. .

Elles ne seront utilisées sans accord préalable exprès de l’utilisateur.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de retrait portant sur les données nominatives le concernant.

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, aux adhérents et leurs salariés. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Notre site https://www.cmti06.org/ est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le CMTI ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur notre site https://www.cmti06.org/ sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur notre site https://www.cmti06.org/ sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitation de la responsabilité

Le CMTI décline toute responsabilité quant à l’exactitude, la précision, l’actualité, la fiabilité et l’exhaustivité des informations publiées. Le CMTI décline toute responsabilité pour les dommages matériels ou immatériels résultant de l’accès, de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations publiées, d’une mauvaise utilisation de la connexion ou de dysfonctionnements techniques.

Les renvois et liens vers des sites tiers sont en-dehors de notre domaine de responsabilité. Nous rejetons toute responsabilité pour ce type de sites. L’accès et l’utilisation de tels sites se font aux propres risques et périls de l’utilisateur ou de l’utilisatrice.Le CMTI ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès sur notre site https://www.cmti06.org/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le CMTI ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://www.cmti06.org/.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace réclamation) sont à la disposition des utilisateurs.

Le CMTI se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les droits d’auteur et autres droits liés aux contenus, images, photos ou autres données présents sur ce site sont la propriété exclusive du CMTI ou des titulaires de droits spécifiquement nommés. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est soumise à l’autorisation écrite préalable du détenteur des dits droits.